UNITÉ LÉGALE
Capital203839.58 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérant et associé indéfiniment responsableRoland FILLIAT
né(e) en 02/1956
Nationalité Française
83400 Hyères
FRANCE
typeGérant et associé indéfiniment responsableHenri PONSAILLE
né(e) en 11/1978
Nationalité Française
83160 La Valette-du-Var
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (22 actes dans 10 dépôts)
Dépôt N°7279
du 21/09/2017
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°5320
du 23/07/2014
pdfActe
Cession de parts
Dépôt N°5321
du 23/07/2014
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°4874
du 03/07/2014
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à la durée de la personne morale

Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°5189
du 30/08/2006
pdfActe
Cédant : M Horace FERULLO / Cessionnaire : M FILLIAT Roland
Dépôt N°5190
du 30/08/2006
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de la dénomination sociale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification du siège social consécutive à une décision municipale .

Statuts mis à jour
Dépôt N°2094
du 25/05/1994
pdfActe modificatif
CEDANT : M. HORACE FERULLO CESSIONNAIRE : M. RAVISY JEAN CHRISTOPHE
Dépôt N°2095
du 25/05/1994
pdfActe modificatif
Divers

Acte modificatif
Changement de la dénomination sociale

Acte modificatif
Changement(s) de gérant(s)

Acte modificatif
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°4338
du 25/10/1993
pdfActe modificatif
CEDANT : M. JEAN MARIE FAURE CESSIONNAIRE : M. HORACE FERULLO
Dépôt N°4339
du 25/10/1993
pdfActe modificatif
Divers

Acte modificatif
Changement(s) de gérant(s)

Acte modificatif
Modification(s) statutaire(s)
COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat
MARQUES
FRSAC HABITAT ORNAIS
361/4/20241/4/2034html
FRSAC de l'Habitat Ornais361/4/20241/4/2034html
FRORNE HABITAT Votre solution logement
36, 372/9/20142/9/2024html
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES


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