UNITÉ LÉGALE
Capital950000 EUR
OBSERVATIONS
18/10/2018 Radiation : entreprise désormais immatriculée au Rcs de ANGERS
01/07/2022 Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 11/10/2021
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASPatricia BRUSCIANO
né(e) en 04/1962
Nationalité FRANÇAISE
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE
typeDirecteur GénéralEric BEAU
né(e) en 03/1963
Nationalité FRANÇAISE
91190 Gif-sur-Yvette
FRANCE
typeHOEDIC
1 CHE du Petit Burette
49170 Béhuard
typeCLARAN
36 Les Gilardières
49610 Mûrs-Erigné
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (23 actes dans 7 dépôts)
pdfSlISfTC9PyN5 C0022A1001L574958D20250118H164155TPIJTES003PDBOR
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Reconstitution de l'actif net

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social et de l'établissement principal

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Reconstitution de l'actif net

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social et de l'établissement principal

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Reconstitution de l'actif net

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social et de l'établissement principal

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
SIS ZONE DU CHENE ROND LE PUY SAINT BONNET 49300 CHOLET

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification article 21 - nomination d'un directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Liste des sièges sociaux antérieurs

Statuts mis à jour
pdfStatuts constitutifs
Constitution

Statuts constitutifs
Nomination de président
pdf20250127-21010-STATUTS BEAUER MAJ-Signe
pdf20250127-21010-PV AUG CAPITAL
pdf20250123-21010-ATTESTATION DEPOT FONDS
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
29/05/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
13/09/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
29/06/2022
MARQUES
BREVETS
FR 2867491PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REGLER LE PROFIL DU BALLAST D'UNE VOIE FERREE3/14/20043/31/2019
FR 2741640PROCEDE DE RENOUVELLEMENT DE VOIES FERREES11/26/1995
FR 2846979PROCEDE DE BOURRAGE DE VOIES FERREES11/6/200211/29/2006
FR 2744142CRAPAUD DE SELLES DE VOIES FERREES SUR DALLES DE BETON1/29/1996
FR 2895424PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETECTION DE TRAVERSES DEFECTUEUSES12/22/2005
FR 2867787PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REDRESSER LES RAILS D'UNE VOIE FERREE3/16/2004
FR 2742775MACHINE-OUTIL POUR INTERVENTION MECANIQUE SUR UN RAIL DE CHEMIN DE FER12/19/1995
FR 2719608PROCEDE ET APPAREIL POUR L'EXECUTION DE SOUDURES DE RAILS EN VOIE5/3/1994
FR 3053984TRAIN DE RENOUVELLEMENT DE VOIES FERREES7/12/20167/30/2025
FR 3017397PROCEDE DE RENOUVELLEMENT DE VOIES FERREES EN ZONE DENSE ET A GABARIT REDUIT2/6/20143/1/2026
FR 2904335"PROCEDE DE SUBSTITUTION DE RAILS SUR UNE LIGNE A GRANDE VITESSE"7/24/20067/30/2025
FR 2728285PROCEDE ET DISPOSITIF D'APPROVISIONNEMENT EN TRAVERSES NEUVES DANS UNE MACHINE DE RENOUVELLEMENT DE VOIE FERREE12/19/1994
FR 2800298PROCEDE D'EPURATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT DE MOTEURS THERMIQUES10/28/1999
FR 2884531PROCEDE DE POSE DE VOIES FERREES4/12/20055/1/2017
FR 2849069DISPOSITIF MOBILE DE PROTECTION A CARACTERE DEFENSIF SUR UNE VOIE EN CHANTIER12/19/2002
FR 2795436PROCEDE D'ENLEVEMENT DES SELLES DE RAILS DE VOIES FERREES ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE6/24/1999
FR 3073868DALLE PREFABRIQUEE POUR VOIE FERREE, TRAVERSE ASSOCIEE ET PROCEDE D'INSTALLATION11/20/201711/30/2025
FR 2898915DISPOSITIF DE CLIPPAGE/DECLIPPAGE DES ATTACHES DE FIXATION D'UN RAIL3/21/20064/1/2013
FR 2871481PROCEDE DE CONSOLIDATION DE TRAVERSES ET TRAVERSES CONSOLIDEES6/8/2004
FR 2667629PROCEDE DE MEULAGE DE RAILS ET APPAREILS POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DE CE PROCEDE.10/4/1990
FR 2701277MACHIEN AUTOMATIQUE PORTATIVE POUR LE MEULAGE DES SOUDURES ET DES ZONES DE RECHARGEMENT DE RAILS DE CHEMIN DE FER2/4/1993
FR 2667607MEULE ABRASIVE NOTAMMENT POUR LE MEULAGE DE RAILS.10/4/1990
FR 2700561MACHINE POUR LE TRAITEMENT EN VOIE DES RAILS DE VOIE FERREE NOTAMMENT LE DECALAMINAGE ET LA RECTIFICATION DE L'USURE ONDULATOIRE1/14/1993
FR 2912158WAGON POUR LE DECHARGEMENT DE BALLAST SUR UNE VOIE FERREE2/6/20073/1/2026
FR 2847917PROCEDE DE POSE OU DE RENOUVELLEMENT DES RAILS D'UNE VOIE DE CHEMIN DE FER, ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE12/2/2002
DESSINS ET MODÈLES