ACCORDS D'ENTREPRISES
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6/11/2024		Diffusion
3/18/2025		Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) de l'UES INEOS LAVERANon discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Stress, risques psycho-sociaux
Travailleurs handicapés
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10/13/2022		Diffusion
11/7/2022		Avenant n°2 à l'accord sur le temps de travail UES INEOS LAVERAAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
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7/20/2022		Diffusion
8/15/2022		Accord relatif à la mise en place du télétravailTélétravail
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2/3/2022		Diffusion
3/14/2022		Protocole d'Accord Salarial 2022Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
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1/3/2022		Diffusion
2/14/2022		Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à la mixité des métiersGPEC
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9/30/2021		Diffusion
10/25/2021		Accord collectif temporaire relatif à la reconduction du dispositif aménagement de fin de carrièreMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
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9/9/2021		Diffusion
10/11/2021		Avenant n°2 à l'accord sur le temps de travail LaboratoireAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
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3/29/2021		Diffusion
5/31/2021		Protocole d'Accord Salarial 2021Calendrier des négociations
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
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3/22/2021		Diffusion
5/31/2021		Avenant n°2 à l'accord sur le temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
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2/4/2021		Diffusion
4/2/2021		Avenant n°1 à l'Accord pour la mutualisation du bonus dans le cadre de l'UES Ineos LaveraAutre, précisez
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1/26/2021		Diffusion
4/2/2021		Avenant n°1 à l'Accord sur le Temps de Travail UES INEOS LAVERACompte épargne temps
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12/1/2020		Diffusion
2/24/2021		Accord fixant les mesures complémentaires à la NAO 2020Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
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10/12/2020		Diffusion
11/13/2020		Accord relatif à la prime exceptionnelle 2020Système de prime (autre qu'évolution)
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7/10/2020		Diffusion
9/17/2020		Accord relatif à la mise en place du TélétravailTélétravail
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7/22/2019		Diffusion
8/29/2019		Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie életronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
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6/27/2019		Diffusion
8/29/2019		Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité social et économiqueDroit syndical, IRP, expression des salariés
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6/26/2019		Diffusion
8/29/2019		Accord sur l'exercice du droit syndicalDroit syndical, IRP, expression des salariés
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4/2/2019		Diffusion
6/4/2019		Avenant n°2 à l'accord du régime obligatoire de remboursement de frais médicaux pour le personnel Petroineos Manufacturing France SasCouverture complémentaire santé - maladie
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4/2/2019		Diffusion
6/4/2019		Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise relatif au Contrat GénérationMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
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1/29/2019		Diffusion
6/4/2019		Protocole d'accord salarial 2019Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
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12/19/2018		Diffusion
1/22/2019		Accord sur le Temps de Travail UES INEOS LAVERA
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4/19/2018		Diffusion
6/13/2018		Protocole d'accord sur les dispositions particulières aux périodes d'arrêtAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
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11/9/2017		Diffusion
1/18/2018		Un accord de participationParticipation
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9/29/2017		Diffusion
1/18/2018		Un avenant au Plan Epargne Entreprise du 01/03/2017PEE ou PEG


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