798701587 (VGHCOMPANY)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)	502

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	VGHCOMPANY
Siège Social	35 BOULEVARD NOTRE DAME 13006 MARSEILLE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	11/18/2013
N° SIREN	798701587
Capital	10000 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR6798701587

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/10/2024	Transfert de siège → 798701587 00023
8/31/2023	Changement de catégorie → économie non sociale
11/18/2013	Création → VGHCOMPANY Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Julien HUBERT né(e) en 08/1984 Nationalité Française 83000 Toulon FRANCE
	Gérant	Thomas VAN GAVER né(e) en 05/1983 Nationalité Française 13007 Marseille FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (6 actes dans 3 dépôts)

Dépôt N°23835
du 24/10/2023

	hUk9t5IDsxkI C0022A1001L428696D20231031H193257TPIJTES003PDBOR
	NI2Z2ciPwi8M C0022A1001L320866D20231029H171711TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°17850
du 02/12/2013

Statuts constitutifs
Attestation bancaire

Dépôt
du Invalid Date

	Declaration de l article R 123-110 du Code de commerce liste des sieges sociaux anterieurs
	STATUTS
	Proces-verbal de l Assemblee

COMPTES
Clôture 31/12/2015	Dépôt 04/08/2017	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 04/08/2017	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2014	Dépôt 04/08/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
8/2/2024	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
10/16/2024	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
5/31/2024	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/26/2023	MARSEILLE	Modifications diverses	Afficher
12/1/2021	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/22/2019	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/27/2018	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/13/2017	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/13/2017	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/13/2017	MARSEILLE	Dépôts des comptes	Afficher
12/10/2013	MARSEILLE	Créations	Afficher

ETABLISSEMENTS
79870158700023 (siège)	71.11Z	Création 6/10/2024		35 BOULEVARD NOTRE DAME 13006 MARSEILLE
79870158700015 (secondaire)	71.11Z	Création 11/18/2013	Fermeture 6/10/2024	27 BOULEVARD DE LA CORDERIE 13007 MARSEILLE

MARQUES

BREVETS
FR 2906315	DISPOSITIF DE PROTECTION POUR UN MOTEUR A GAZ.	7/5/2007
FR 3135121	ASSEMBLAGE DE SECURISATION D’UNE FUITE D’UN MANCHON DE DILATATION	4/28/2022	4/29/2025
FR 2948352	PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFORMAGE, MACHINE DE CONVERSION ENERGETIQUE IMPLIQUANT UNE COMBUSTION ET/OU UNE OXYDATION COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE RETOURNAGE	7/23/2009
FR 2906314	DISPOSITIF DE PROTECTION POUR UN MOTEUR A GAZ	9/21/2006	9/29/2008
FR 2845760	PROCEDE ET INSTALLATION DE FOURNITURE D'EAU CHAUDE A TEMPERATURE CONSTANTE	10/10/2002	11/1/2015
FR 3001768	INSTALLATION A TURBINE A GAZ ET PROCEDE DE REGULATION DE LADITE INSTALLATION	2/3/2013	2/27/2019
FR 3005142	SYSTEME ET PROCEDE DE CONTROLE D'UNE INSTALLATION SOUS PRESSION, ET INSTALLATION EQUIPEE D'UN TEL SYSTEME	4/23/2013	8/23/2020
FR 2928272	PROCEDE DE DESINFECTION D'UN RESEAU DE VENTILATION ET SON DISPOSITIF.	3/3/2008	3/30/2016
FR 2827961	METHODE DE DETERMINATION D'AU MOINS UNE PROPRIETE ENERGETIQUE D'UN MELANGE COMBUSTIBLE GAZEUX PAR MESURE DE PROPRIETES PHYSIQUES DU MELANGE GAZEUX	7/29/2001
EP 2806212	Système et procédé de contrôle d'une installation sous pression, et installation équipée d'un tel système	4/22/2014	5/1/2022
EP 1408282	Installation de fourniture d'eau chaude à température constante	10/9/2003	11/1/2015
FR 2908515	CELLULE DE MESURE DE LA CONDUCTIVITE THERMIQUE D'UN GAZ	11/8/2006	11/29/2010
FR 2908534	CIRCUIT D'ALIMENTATION POUR APPAREIL DE SECURITE INTRINSEQUE	11/8/2006	11/29/2015
FR 2747765	PROCEDE DE REGULATION AUTOMATIQUE DE LA COURBE DE CHAUFFE POUR UN BATIMENT DONNE, EN FONCTION D'UNE TEMPERATURE AMBIANTE, ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE	4/18/1996
FR 2668815	PROCEDE D'INCINERATION DE DECHETS URBAINS DANS UNE UNITE COMPORTANT UN FOYER A LIT FLUIDISE ET UNE CHAUDIERE, AVEC EPURATION INTRINSEQUE DES FUMEES.	11/1/1990
FR 2658692	GENERATEUR ELECTROTHERMIQUE POUR LE CHAUFFAGE DE LIQUIDE, AVEC UN RUBAN ELECTRIQUEMENT RESISTANT SPIRALE SUR UN TUBE TRAVERSE PAR LE LIQUIDE.	2/15/1990
FR 2770287	DISPOSITIF DE GESTION AUTOMATISEE DE CONSOMMATION D'ENERGIE	10/26/1997
FR 2661250	DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'UN RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC OU ANALOGUE, POUR LOCALISER LES PANNES DE LUMINAIRE.	4/17/1990
EP 1921443	Cellule de mesure de la conductivité thermique d'un gaz	10/30/2007	10/30/2018
EP 2080244	PILE À COMBUSTIBLE À OXYDE SOLIDE, INCORPORANT UN ÉCHANGEUR THERMIQUE	8/23/2007	8/30/2022

DESSINS ET MODÈLES