799272760 (DURANCE VI 05)

DURANCE VI 05

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	DURANCE VI 05
Siège Social	ZA LA GRANDE ILE 05230 CHORGES
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	11/22/2013
N° SIREN	799272760
Capital	50000 EUR
Code NAF	45.20B (NAFRev2)
Activité	Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles
Effectif salarié	3 à 5
TVA Intracommunautaire	FR20799272760

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
12/20/2013	Changement d'activité → 45.20B (NAFRev2)
11/22/2013	Création → DURANCE VI 05 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Sylvianne PATERNO né(e) en 03/1963 Nationalité Française 04860 Pierrevert FRANCE
	Gérant	Sylvianne, Josiane PATERNO né(e) en 03/1963 04860 PIERREVERT FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (2 actes dans 1 dépôts)

Dépôt N°2366
du 18/12/2013

Acte sous seing privé
Nomination(s) de gérant(s)

Acte sous seing privé
Constitution

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 17/02/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 03/04/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2015	Dépôt 22/01/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 22/01/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2014	Dépôt 22/01/2018	Télécharger Télécharger

BODACC
3/12/2025	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
4/9/2023	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
1/5/2021	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
12/23/2020	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
12/23/2020	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
2/8/2018	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
2/8/2018	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
2/8/2018	GAP	Dépôts des comptes	Afficher
1/9/2014	GAP	Créations	Afficher
1/19/2014	GAP	Ventes et cessions	Afficher

ETABLISSEMENTS
79927276000015 (siège)	45.20B	Création 11/22/2013		ZA LA GRANDE ILE 05230 CHORGES

ACCORDS D'ENTREPRISES
42087171700104	Signature 8/27/2021	Diffusion 11/15/2021	Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail	Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle	Télécharger
	42087171700104	Signature 3/5/2021	Diffusion 4/13/2021	Un accord portant sur le télétravail	Droit à la déconnexion et outils numériques Indemnités (dont kilométrique) Télétravail	Télécharger
	42087171700104	Signature 1/25/2021	Diffusion 3/18/2021	Un avenant à l'accord portant sur la création et les modalités de fonctionnement du CSE en date du 31/10/2018	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	42087171700104	Signature 4/27/2020	Diffusion 7/1/2020	Un Accord portant sur un régime d' astreinte.	Autre, précisez	Télécharger
	42087171700104	Signature 2/21/2020	Diffusion 5/7/2020	Un avenant à l'accord portant sur le temps de travail en date du 07/12/2018	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	Télécharger
	42087171700104	Signature 1/17/2020	Diffusion 5/1/2020	UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TELETRAVAIL CITYZEN	Télétravail	Télécharger
	42087171700104	Signature 2/8/2019	Diffusion 9/30/2019	Un accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire	Autre, précisez	Télécharger
	42087171700104	Signature 12/24/2018	Diffusion 3/12/2019	Accord collectif d'entreprise - Pour la mise en oeuvre d'une compensation financière au profit des salariés présents dans les effectifs de la société INFODB au 32 décembre 2017	Système de prime (autre qu'évolution) Système de rémunération (autres qu'évolution)	Télécharger
	42087171700104	Signature 12/7/2018	Diffusion 2/12/2019	ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Durée collective du temps de travail Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Travail de nuit Travail du dimanche Travail à temps partiel	Télécharger
	42087171700104	Signature 12/7/2018	Diffusion 2/12/2019	ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE – Pour la mise en œuvre d’une compensation financière au profit des cadres de CITYZEN suite à la dénonciation d’un régime collectif de retraite supplémentaire	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	Télécharger
	42087171700104	Signature 10/31/2018	Diffusion 12/31/2018	Accord CSE	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger

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