ATELIER FRANCIOSA ARCHITECTES ASSOCIES
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeATELIER FRANCIOSA ARCHITECTES ASSOCIES
Siège Social6 RUE PASTEUR
91120 PALAISEAU
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation12/13/2013
N° SIREN799482724
Capital200000 EUR
Code NAF71.11Z (NAFRev2)
ActivitéActivités d'architecture
Effectif salarié6 à 9
TVA IntracommunautaireFR91799482724
HISTORIQUE
1/14/2019Transfert de siège → 799482724 00025
12/13/2013Création → ATELIER FRANCIOSA ARCHITECTES ASSOCIES Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
REPRÉSENTANTS
typeGérantGerard, Robert FRANCIOSA
né(e) en 11/1972
Nationalité Française
91120 Palaiseau
FRANCE
typeGérantCamille, Martine HAFFNER
né(e) en 01/1971
Nationalité Française
91120 Palaiseau
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (11 actes dans 4 dépôts)
pdfsGAkzzMDMzOC C0022A1001L030844D20240323H165459TPIJTES003PDBOR
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
du 140 rue de Paris 91120 Palaiseau au 6 rue Pasteur 91120 Palaiseau.

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination de co-gérant

Acte sous seing privé
Donation de parts

Statuts mis à jour
pdfStatuts constitutifs
Acte notarié

Acte sous seing privé
Nomination de commissaire aux apports

Rapport du commissaire aux apports
COMPTES
Clôture
31/12/2022
Dépôt
28/07/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
06/10/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
12/10/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
18/05/2021
BODACC
7/31/2023EVRYDépôts des comptes
10/9/2022EVRYDépôts des comptes
10/14/2021EVRYDépôts des comptes
5/20/2021EVRYDépôts des comptes
2/22/2019EVRYModifications diverses
7/3/2014ÉVRYModifications diverses
ETABLISSEMENTS
79948272400025
(siège)
71.11ZCréation
1/14/2019
 6 RUE PASTEUR
91120 PALAISEAU
79948272400017
(secondaire)
71.11ZCréation
12/13/2013
Fermeture
1/14/2019
140 RUE DE PARIS
91120 PALAISEAU