THIBAULT MICHEL
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeTHIBAULT MICHEL
Siège Social2 AVENUE DU GENERAL LECLERC
43300 LANGEAC
Forme JuridiqueEntrepreneur individuel
Immatriculation9/14/2015
N° SIREN813279700
Code NAF43.99A (NAFRev2)
ActivitéTravaux d'étanchéification
Effectif salarié3 à 5
TVA IntracommunautaireFR52813279700
HISTORIQUE
9/14/2015Création → MICHEL Entrepreneur individuel
ETABLISSEMENTS
81327970000013
(siège)
43.99ACréation
9/14/2015
 2 AVENUE DU GENERAL LECLERC
43300 LANGEAC
ACCORDS D'ENTREPRISES
40443277500108Signature
5/11/2022
Diffusion
2/6/2023
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Autres dispositions emploi
40443277500082Signature
4/16/2024
Diffusion
4/29/2024
Avenant a l'accord de substitutionEvolution des primes
40443277500041Signature
11/24/2017
Diffusion
1/30/2018
UN ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES RELEVANT DE LA CATEGORIE OUVRIERClassifications
40443277500033Signature
12/20/2021
Diffusion
12/27/2021
Dérogation à la durée légale de repos quotidien liée à un surcroît exceptionnel d'activitéAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
40443277500033Signature
12/23/2020
Diffusion
2/8/2021
Dérogation a la durée légale de repos quotidien liée à un surcroît exceptionnel d'activitéAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail
40443277500033Signature
8/27/2018
Diffusion
10/22/2018
ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES RELEVANT DE LA CATEGORIE OUVRIERClassifications
40443277500116Signature
11/4/2024
Diffusion
2/24/2025
Dérogations liées à l'activité de noël 2024Heures supplémentaires (contingent, majoration)
40443277500116Signature
10/27/2023
Diffusion
11/28/2023
Dérogation activité NoëlAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
40443277500116Signature
10/28/2022
Diffusion
11/28/2022
Dérogations liées à l'activité de Noël 2022Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
40443277500116Signature
10/28/2021
Diffusion
11/29/2021
Accord de dérogation lié à l'activité de noëlAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
40443277500116Signature
10/27/2020
Diffusion
12/11/2020
Dérogation liée à l'activité de noël
40443277500116Signature
10/24/2019
Diffusion
3/3/2020
Accord d’établissement dérogations liées à l'activité de noël
40443277500116Signature
11/7/2018
Diffusion
12/5/2018
Dérogations liées à l'activité de noël 2018
40443277500124Signature
11/29/2024
Diffusion
1/17/2025
avenant temporaire à l'accord visant à l'aménagement et à la réduction du temps de travail en vue de développer l'emploi du 29 juin 1999Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
40443277500124Signature
3/7/2024
Diffusion
3/25/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise Articles L 2242-1°, L 2242-6, L 2242-10 à L 2242-12Autre, précisez
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
40443277500124Signature
11/10/2023
Diffusion
12/4/2023
Accord relatif aux dérogations du temps de travail liées à l'activité de Noël 2023Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail
40443277500124Signature
8/22/2023
Diffusion
9/4/2023
Accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement du Comité social et économiqueDroit syndical, IRP, expression des salariés
40443277500124Signature
8/22/2023
Diffusion
9/11/2023
Compte Epargne TempsCompte épargne temps
40443277500124Signature
6/19/2023
Diffusion
12/18/2023
Accord sur l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société SNVAutre, précisez
Calendrier des négociations
40443277500124Signature
3/31/2023
Diffusion
4/17/2023
Accord relatif aux modalités de versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)Autre, précisez
Evolution des primes
Système de prime (autre qu'évolution)
40443277500124Signature
2/28/2023
Diffusion
3/27/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entrepriseAutre, précisez
Autres dispositions Egalité professionnelle
Classifications
Egalité salariale F/H
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
40443277500124Signature
9/14/2022
Diffusion
4/29/2024
Accord sur des mesures d'anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023 sur la rémunération, le temps de tavail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise SNVAutre, précisez
Calendrier des négociations
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
40443277500124Signature
2/22/2022
Diffusion
7/25/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entrepriseAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Intéressement
Non discrimination - Diversité
PEE ou PEG
PERCO et PERCOI
Participation
40443277500124Signature
11/22/2021
Diffusion
12/13/2021
Accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achatSystème de prime (autre qu'évolution)
40443277500124Signature
9/24/2021
Diffusion
11/21/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une gratification pour les formateurs au posteAutre, précisez
Indemnités (dont kilométrique)
40443277500124Signature
5/10/2021
Diffusion
7/12/2021
Accord sur la Gestion des Emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiersAutre, précisez
GPEC
40443277500124Signature
4/8/2021
Diffusion
10/18/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux astreintesAutre, précisez
40443277500124Signature
3/3/2021
Diffusion
10/18/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur lé rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entrepriseEgalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Intéressement
PERCO et PERCOI
Participation
Système de prime (autre qu'évolution)
40443277500124Signature
5/14/2020
Diffusion
7/16/2020
Avenant à l’accord relatif aux modalités de versement d’un complément de prime exceptionnelle de pouvoir d’achat – prime de mobilisation Covid-19 (Loi n°2019-1446 du 24 décembre 2019 modifiée par l’ordonnance n°2020-385 du 01 avril 2020).Autre, précisez
Système de prime (autre qu'évolution)
40443277500124Signature
3/16/2020
Diffusion
9/22/2020
Accord relatif à la négociation obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entrepriseAutres dispositions emploi
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
40443277500124Signature
3/16/2020
Diffusion
9/22/2020
Accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achatAutre, précisez
Système de prime (autre qu'évolution)
40443277500124Signature
11/5/2019
Diffusion
2/26/2020
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
40443277500124Signature
11/5/2019
Diffusion
2/26/2020
Accord sur l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société SNVCalendrier des négociations
40443277500124Signature
7/5/2019
Diffusion
8/22/2019
Accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement du Comité Social et EconomiqueCommissions paritaires
Droit syndical, IRP, expression des salariés
40443277500124Signature
3/25/2019
Diffusion
5/7/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutées dans l'entrepriseAutre, précisez
40443277500124Signature
3/20/2019
Diffusion
4/8/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achatAutre, précisez
40443277500124Signature
10/26/2018
Diffusion
1/8/2019
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des emploisAutre, précisez
40443277500124Signature
3/27/2018
Diffusion
7/10/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entrepriseAutre, précisez
40443277500124Signature
10/30/2017
Diffusion
12/19/2017
UN ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES RELEVANT DES CATEGORIES OUVRIER ET EMPLOYE DES SERVICES SUPPORTS DE PRODUCTIONClassifications
40443277500124Signature
10/30/2017
Diffusion
12/19/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES RELEVANT DE LA CATEGORIE " OUVRIERS DES SERVICES DE PRODUCTION" DU 23 DECEMBRE 2016Classifications