UNITÉ LÉGALE
Capital1000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantDourai, Erick RAMASSAMY
né(e) en 03/1993
Nationalité Française
97400 Saint-Denis
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (6 actes dans 5 dépôts)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Continuation de la société malgré les pertes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification des activités ou/ et de l'objet social

Statuts mis à jour
Modification des activités ou/ et de l'objet social
pdfAC 9741 2016B00304 2017 02454
pdfAC 9741 2016B00304 2017 00339
pdfAC 9741 2016B00304 2016 01189
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
07/05/2024
Clôture
31/12/2018
Dépôt
31/10/2019
BODACC
5/23/2024LA RÉUNIONDépôts des comptes
8/10/2023LA RÉUNIONDépôts des comptes
11/16/2023LA RÉUNIONModifications diverses
6/16/2022LA RÉUNIONDépôts des comptes
7/16/2021LA RÉUNIONDépôts des comptes
9/24/2020LA RÉUNIONDépôts des comptes
7/21/2020LA RÉUNIONDépôts des comptes
4/9/2019SAINT-DENISDépôts des comptes
4/9/2019SAINT-DENISDépôts des comptes
10/6/2017ST-DENISModifications diverses
3/3/2017ST-DENISModifications diverses
4/24/2016SAINT-DENISCréations
ACCORDS D'ENTREPRISES
95450974138037Signature
6/14/2024
Diffusion
2/24/2025
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAILTélétravail
95450974138037Signature
2/12/2024
Diffusion
10/7/2024
Un Avenant n° 5 à l'Accord relatif à la Complémentaire Santé signé le 21.06.2017Autre, précisez
Couverture complémentaire santé - maladie
95450974138037Signature
2/12/2024
Diffusion
10/7/2024
Un Avenant n° 2 à l'Accord relatif à la Prévoyance signé le 18.03.2016Autre, précisez
Prévoyance collective, autre que santé maladie
95450974138037Signature
5/17/2023
Diffusion
12/18/2023
Un Avenant n°3 à l'Accord Collectif Relatif à la Couverture Santé signé le 21/06/2017Couverture complémentaire santé - maladie
95450974138037Signature
5/11/2023
Diffusion
12/18/2023
ACCORD SALARIAL 2023 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIREEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
95450974138037Signature
4/17/2023
Diffusion
12/18/2023
Un Accord relatif au Renouvellement du Comité Social et Economique CentralElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
95450974138037Signature
3/6/2023
Diffusion
12/18/2023
Un Accord d’Entreprise relatif aux Elections des Membres du Comité Social et Economique CentralAutre, précisez
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
95450974138037Signature
1/13/2023
Diffusion
5/1/2023
Un Accord d'Entreprise relatif au recours au Vote Electronique pour l'Elections des Membres des Comités Sociaux et EconomiquesElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Formation professionnelle
95450974138037Signature
12/21/2022
Diffusion
3/27/2023
Un Accord-Cadre relatif à la Contribution Patronale aux Activités Sociales et Culturelles et la Subvention de Fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement et du Comité Social et Economique CentralAutre, précisez
95450974138037Signature
10/24/2022
Diffusion
2/6/2023
Un Accord relatif au Travail Exceptionnel pendant les Jours TargetAutre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
95450974138037Signature
9/23/2022
Diffusion
10/30/2023
Un Accord sur le Déblocage Exceptionnel de la Réserve Spéciale de Participation et de l'Intéressement dans le Cadre de l'Article 5 de la Loi N°2022-1158 du16 Août 2022 Portant Mesures d'Urgence pour la Protection du Pouvoir d'AchatAutre, précisez
Intéressement
PEE ou PEG
PEI
Participation
95450974138037Signature
7/25/2022
Diffusion
3/18/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord salarial 2023Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
95450974138037Signature
4/7/2022
Diffusion
3/10/2025
Accord relatif au TélétravailTélétravail
95450974138037Signature
4/5/2022
Diffusion
10/7/2024
Avenant à l'accord relatif à la cessation de la mise à disposition de centres de vacances LC auprès du CSEAutre, précisez
95450974138037Signature
3/22/2022
Diffusion
11/25/2024
Avenant de révision à l'Accord relatif aux Horaires Variables du 10 juillet 2003Autre, précisez
95450974138037Signature
1/7/2022
Diffusion
10/30/2023
Avenant 2 à l'accord collectif relatif à la couverture santé des salariés de LCL du 21 Juin 2017Autre, précisez
95450974138037Signature
12/10/2021
Diffusion
4/1/2025
Accord cadre relatif à la contribution patronale aux activités sociales et culturelles et la subvention de fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique centralAutre, précisez
95450974138037Signature
5/21/2021
Diffusion
8/22/2022
Un Accord relatif à la Rémunération des Porteurs de MandatsDroit syndical, IRP, expression des salariés
Indemnités (dont kilométrique)
95450974138037Signature
5/18/2021
Diffusion
8/15/2022
Un Accord relatif au Fonctionnement de la Commission de Recours Disciplinaire InterneAutre, précisez
95450974138037Signature
5/18/2021
Diffusion
8/15/2022
Un Accord relatif aux Mesures d’Accompagnement des Collaborateurs dans le cadre du Projet Réseau LCL Nouvelle GénérationAutre, précisez
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
95450974138037Signature
5/7/2021
Diffusion
8/15/2022
Un Accord relatif au Travail Exceptionnel pendant les Jours TargetAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
95450974138037Signature
1/13/2021
Diffusion
4/11/2022
Accord relatif à la mise à disposition de centres de vacances LCL auprès du CSECAutre, précisez
95450974138037Signature
12/22/2020
Diffusion
3/11/2022
Accord-cadre relatif aux subventions ASC et à la subvention de fonctionnement des CSE et du CSECAutre, précisez
95450974138037Signature
12/4/2020
Diffusion
2/14/2022
Un Accord collectif relatif à la mise en oeuvre du Forfait Mobilités Durables chez LCLIndemnités (dont kilométrique)
95450974138037Signature
10/20/2020
Diffusion
1/17/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME O BLIGATOIRE DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DES SALARIES DE LCLPrévoyance collective, autre que santé maladie
95450974138037Signature
6/19/2020
Diffusion
9/29/2021
ACCORD RELATIF AU PERSONNEL DE SECURITE DU SIEGE OPERATIONNELAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Indemnités (dont kilométrique)
95450974138037Signature
6/17/2020
Diffusion
9/29/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ORGANISATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL CHEZ LCL A LA SUITE DU DECONFINEMENT DU 18 MAI 2020Calendrier des négociations
Commissions paritaires
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
95450974138037Signature
4/15/2020
Diffusion
6/21/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DES IRP CHEZ LCL DURANT LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19Autre, précisez
Calendrier des négociations
Droit syndical, IRP, expression des salariés
95450974138037Signature
4/6/2020
Diffusion
6/14/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES ET RTT DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19Autre, précisez
Compte épargne temps
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
95450974138037Signature
12/20/2019
Diffusion
10/14/2020
Accord relatif à la contribution patronale aux activités sociales et culturelles et la subvention de fonctionnement des CSEE et du CSECDroit syndical, IRP, expression des salariés
95450974138037Signature
12/20/2019
Diffusion
9/2/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la couverture santé des salariés de LCL du 21/06/2017Couverture complémentaire santé - maladie
95450974138037Signature
12/11/2019
Diffusion
5/7/2020
Accord relatif au télétravailTélétravail
95450974138037Signature
6/3/2019
Diffusion
8/22/2019
Accord-cadre relatif à la contribution patronale aux activités sociales et culturelles et la subvention de fonctionnement des Comités sociaux et économiques d'établissement et du Comité social et économique centralAutre, précisez
95450974138037Signature
2/15/2019
Diffusion
6/4/2019
Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour l'élection des membres des comités sociaux et économiquesElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
95450974138037Signature
1/28/2019
Diffusion
2/25/2019
Accord relatif à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achatSystème de prime (autre qu'évolution)
95450974138037Signature
12/7/2018
Diffusion
3/18/2019
Accord d'adaptation relatif à la négociation sur la qualité de vie au travailAutre, précisez
95450974138037Signature
11/27/2018
Diffusion
3/5/2019
Accord relatif à l'Instance de coordination des CHSCT dans le cadre du projet de modification du Réglement Intérieur de l'entrepriseAutre, précisez
95450974138037Signature
11/16/2018
Diffusion
2/27/2019
Accord relatif au dialogue socialAutre, précisez
Droit syndical, IRP, expression des salariés
95450974138037Signature
10/8/2018
Diffusion
1/29/2019
Accord à durée déterminée de prorogation des clauses de l'accord relatif au dialogue social du 2 juillet 2007 ainsi que de l'ensemble de ses avenantsAutre, précisez