SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	10000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
08/12/2016	L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

OBSERVATIONS

08/12/2016

L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Julien, Yoann, Philippe JOBARD né(e) en 04/1986 Nationalité Française 85510 Le Boupère FRANCE
	Gérant	Antoine, Marie, Jean RAPIN né(e) en 02/1987 Nationalité Française 85510 Rochetrejoux FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (3 actes dans 2 dépôts)

Dépôt N°6351
du 12/07/2019

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s) Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°8676
du 08/12/2016

Statuts constitutifs
Constitution

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 03/05/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 06/06/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 27/07/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 09/11/2020	Télécharger Télécharger

BODACC
5/21/2024	LA ROCHE-SUR-YON	Dépôts des comptes	Afficher
6/15/2023	LA ROCHE-SUR-YON	Dépôts des comptes	Afficher
9/16/2022	LA ROCHE-SUR-YON	Dépôts des comptes	Afficher
7/13/2021	LA ROCHE-SUR-YON	Dépôts des comptes	Afficher
11/18/2020	LA ROCHE-SUR-YON	Dépôts des comptes	Afficher
7/21/2019	LA ROCHE-SUR-YON	Dépôts des comptes	Afficher
10/2/2018	LA ROCHE-SUR-YON	Dépôts des comptes	Afficher
12/13/2016	LA ROCHE-SUR-YON	Créations	Afficher

ACCORDS D'ENTREPRISES
32078812800074	Signature 10/10/2023	Diffusion 11/13/2023	Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	32078812800074	Signature 9/26/2023	Diffusion 10/16/2023	Accord d'entreprise relatif à la Base de Données Economique, Sociales et Environnementales	Autre, précisez	Télécharger
	32078812800074	Signature 10/13/2022	Diffusion 11/14/2022	ACCORD D'ENTREPRISE PRISE DES CONGES D'ANCIENNETE	Autre, précisez	Télécharger
	32078812800074	Signature 6/14/2022	Diffusion 7/4/2022	ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS	Autre, précisez	Télécharger
	32078812800074	Signature 3/21/2021	Diffusion 6/7/2021	ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES RENOUVELLEMENT	Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle	Télécharger
	32078812800074	Signature 3/21/2021	Diffusion 6/7/2021	ACCORD D'ENTREPRISE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES RENOUVELLEMENT	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger