SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	15000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
24/05/2019	L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

OBSERVATIONS

24/05/2019

L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Yoni, Henri CHICHE né(e) en 09/1986 Nationalité Française 95120 Ermont FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (7 actes dans 3 dépôts)

Dépôt N°19204
du 29/11/2023

	mSTrUKNzuUQJ C0022A1001L040154D20231204H174219TPIJTES003PDBOR
	pQ3WSgOfdUiu C0022A1001L131153D20231205H193434TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°30847
du 25/11/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°9925
du 02/08/2017

Statuts constitutifs
Constitution

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

COMPTES
Clôture 30/06/2022	Dépôt 18/11/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2021	Dépôt 04/01/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2019	Dépôt 14/10/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2018	Dépôt 11/01/2019	Télécharger Télécharger

BODACC
11/22/2024	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
12/12/2023	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
1/6/2022	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
11/22/2022	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
12/18/2020	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
10/30/2019	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher
1/29/2019	PONTOISE	Dépôts des comptes	Afficher

ACCORDS D'ENTREPRISES
32078812800074	Signature 10/10/2023	Diffusion 11/13/2023	Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	Télécharger
	32078812800074	Signature 9/26/2023	Diffusion 10/16/2023	Accord d'entreprise relatif à la Base de Données Economique, Sociales et Environnementales	Autre, précisez	Télécharger
	32078812800074	Signature 10/13/2022	Diffusion 11/14/2022	ACCORD D'ENTREPRISE PRISE DES CONGES D'ANCIENNETE	Autre, précisez	Télécharger
	32078812800074	Signature 6/14/2022	Diffusion 7/4/2022	ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS	Autre, précisez	Télécharger
	32078812800074	Signature 3/21/2021	Diffusion 6/7/2021	ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES RENOUVELLEMENT	Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle	Télécharger
	32078812800074	Signature 3/21/2021	Diffusion 6/7/2021	ACCORD D'ENTREPRISE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES RENOUVELLEMENT	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger