MODUL&CO
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeMODUL&CO
Siège Social13 RUE DE L'INDUSTRIE
44140 AIGREFEUILLE-SUR-MAINE
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation12/13/2017
N° SIREN833984206
Capital15000 EUR
Code NAF25.11Z (NAFRev2)
ActivitéFabrication de structures métalliques et de parties de structures
Effectif salarié3 à 5
TVA IntracommunautaireFR8833984206
HISTORIQUE
7/28/2021Transfert de siège → 833984206 00031
7/28/2021Changement d'activité → 25.11Z (NAFRev2)
7/28/2021Changement de dénomination sociale → MODUL&CO
11/6/2018Changement de catégorie → économie non sociale
11/6/2018Transfert de siège → 833984206 00023
12/13/2017Création → 2K CONCEPT SAS, société par actions simplifiée
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASFranck, Pascal, Didier POIRAUDEAU
né(e) en 08/1977
Nationalité Française
44120 Vertou
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (15 actes dans 3 dépôts)
pdfAttestation bancaire

Statuts mis à jour

Décision(s) des associés
Transfert du siège social

Décision(s) des associés
Changement de la dénomination sociale

Décision(s) des associés
Changement relatif à l'objet social

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) des associés
Augmentation du capital social
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif

Décision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social * à 44120 VERTOU, 8 rue Alexandre Arnaud

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s) * article 4

Statuts mis à jour
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif

Statuts constitutifs
Formation de société commerciale

Statuts constitutifs
Nomination de président

Attestation bancaire
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
24/04/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
28/07/2023
Clôture
31/12/2019
Dépôt
22/06/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
03/05/2019
BODACC
5/2/2024NANTESDépôts des comptes
8/8/2023NANTESDépôts des comptes
6/28/2022NANTESDépôts des comptes
6/29/2021NANTESDépôts des comptes
7/1/2020NANTESDépôts des comptes
5/14/2019NANTESDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
83398420600031
(siège)
25.11ZCréation
7/1/2020
 13 RUE DE L'INDUSTRIE
44140 AIGREFEUILLE-SUR-MAINE
83398420600023
(secondaire)
71.11ZCréation
11/6/2018
Fermeture
7/28/2021
8 RUE ALEXANDRE ARNAUD
44120 VERTOU
83398420600015
(secondaire)
71.11ZCréation
12/13/2017
Fermeture
11/6/2018
16 B ROUTE DE PONT CAFFINO
44120 VERTOU
ACCORDS D'ENTREPRISES
44368190300052Signature
2/24/2025
Diffusion
3/18/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2025Autre, précisez
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
44368190300052Signature
11/26/2024
Diffusion
1/27/2025
Accord collectif d’établissement du siège de la société COFEL Industries sur le travail du dimancheTravail du dimanche
44368190300052Signature
7/15/2024
Diffusion
8/5/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 14 novembre 2017 relatif au « régime surcomplémentaire » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des catégories de personnel de COFEL Industries (EX COPIREL S.A.S.)Couverture complémentaire santé - maladie
44368190300052Signature
11/17/2023
Diffusion
11/28/2023
Accord sur le TélétravailTélétravail
44368190300052Signature
9/22/2023
Diffusion
10/9/2023
Accord sur les structures de représentation sociale et les modalités de la négociation collectiveDroit syndical, IRP, expression des salariés
44368190300052Signature
2/14/2023
Diffusion
3/6/2023
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2023Autres dispositions Egalité professionnelle
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Non discrimination - Diversité
44368190300052Signature
1/2/2023
Diffusion
7/29/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 18 novembre 2019 relatif au « régime socle » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des salariés de COFEL Industries (anciennement dénommée COPIREL S.A.S.)Couverture complémentaire santé - maladie
44368190300052Signature
6/13/2022
Diffusion
6/27/2022
Accord sur le télétravailTélétravail
44368190300052Signature
3/31/2022
Diffusion
4/18/2022
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2022Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
44368190300052Signature
6/13/2019
Diffusion
7/23/2019
Accord sur la Politique Salariale 2019Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Indemnités (dont kilométrique)
44368190300052Signature
12/11/2018
Diffusion
1/18/2019
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité central d’entreprise, des comités d’établissements, des délégués du personnel et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de la société COPIRELElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
44368190300045Signature
2/24/2025
Diffusion
3/18/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2025Autre, précisez
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
44368190300045Signature
11/26/2024
Diffusion
1/27/2025
Accord collectif d’établissement du siège de la société COFEL Industries sur le travail du dimancheTravail du dimanche
44368190300045Signature
7/15/2024
Diffusion
8/5/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 14 novembre 2017 relatif au « régime surcomplémentaire » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des catégories de personnel de COFEL Industries (EX COPIREL S.A.S.)Couverture complémentaire santé - maladie
44368190300045Signature
11/17/2023
Diffusion
11/28/2023
Accord sur le TélétravailTélétravail
44368190300045Signature
9/22/2023
Diffusion
10/9/2023
Accord sur les structures de représentation sociale et les modalités de la négociation collectiveDroit syndical, IRP, expression des salariés
44368190300045Signature
2/14/2023
Diffusion
3/6/2023
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2023Autres dispositions Egalité professionnelle
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Non discrimination - Diversité
44368190300045Signature
1/2/2023
Diffusion
7/29/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 18 novembre 2019 relatif au « régime socle » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des salariés de COFEL Industries (anciennement dénommée COPIREL S.A.S.)Couverture complémentaire santé - maladie
44368190300045Signature
6/13/2022
Diffusion
6/27/2022
Accord sur le télétravailTélétravail
44368190300045Signature
3/31/2022
Diffusion
4/18/2022
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2022Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
44368190300045Signature
6/13/2019
Diffusion
7/23/2019
Accord sur la Politique Salariale 2019Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Indemnités (dont kilométrique)
44368190300045Signature
12/11/2018
Diffusion
1/18/2019
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité central d’entreprise, des comités d’établissements, des délégués du personnel et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de la société COPIRELElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
44368190300094Signature
2/24/2025
Diffusion
3/18/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2025Autre, précisez
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
44368190300094Signature
11/26/2024
Diffusion
1/27/2025
Accord collectif d’établissement du siège de la société COFEL Industries sur le travail du dimancheTravail du dimanche
44368190300094Signature
7/15/2024
Diffusion
8/5/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 14 novembre 2017 relatif au « régime surcomplémentaire » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des catégories de personnel de COFEL Industries (EX COPIREL S.A.S.)Couverture complémentaire santé - maladie
44368190300094Signature
11/17/2023
Diffusion
11/28/2023
Accord sur le TélétravailTélétravail
44368190300094Signature
9/22/2023
Diffusion
10/9/2023
Accord sur les structures de représentation sociale et les modalités de la négociation collectiveDroit syndical, IRP, expression des salariés
44368190300094Signature
2/14/2023
Diffusion
3/6/2023
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2023Autres dispositions Egalité professionnelle
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Non discrimination - Diversité
44368190300094Signature
1/2/2023
Diffusion
7/29/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du 18 novembre 2019 relatif au « régime socle » de remboursement des frais de santé au bénéfice de l’ensemble des salariés de COFEL Industries (anciennement dénommée COPIREL S.A.S.)Couverture complémentaire santé - maladie
44368190300094Signature
6/13/2022
Diffusion
6/27/2022
Accord sur le télétravailTélétravail
44368190300094Signature
3/31/2022
Diffusion
4/18/2022
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2022Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
44368190300094Signature
6/13/2019
Diffusion
7/23/2019
Accord sur la Politique Salariale 2019Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Indemnités (dont kilométrique)
44368190300094Signature
12/11/2018
Diffusion
1/18/2019
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des membres du comité central d’entreprise, des comités d’établissements, des délégués du personnel et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de la société COPIRELElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique