GEOMOD FRANCE INGENIEURS CONSEILS
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeGEOMOD FRANCE INGENIEURS CONSEILS
Siège Social11 AVENUE GENERAL LECLERC
69100 VILLEURBANNE
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation4/3/2018
N° SIREN838915841
Capital50000 EUR
Code NAF71.12B (NAFRev2)
ActivitéIngénierie, études techniques
Effectif salarié3 à 5
TVA IntracommunautaireFR85838915841
HISTORIQUE
10/1/2020Transfert de siège → 838915841 00020
4/3/2018Création → GEOMOD FRANCE INGENIEURS CONSEILS SAS, société par actions simplifiée
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes titulaireChristophe, Louis, Rocco BERNARD
né(e) en 03/1981
Nationalité Française
38230 Tignieu-Jameyzieu
FRANCE
typeCommissaire aux comptes suppléantEric, Andre, Francois GAILLARD
né(e) en 08/1968
Nationalité Française
69007 Lyon
FRANCE
typePrésident de SASMatthieu, Xavier, Bertrand ROBY
né(e) en 05/1983
Nationalité Française
69003 Lyon
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
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ACTES - (11 actes dans 4 dépôts)
Dépôt N°A2021/025516
du 12/07/2021
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°A2020/036520
du 25/11/2020
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale
Transfert siège social et établissement principal
Dépôt N°A2019/021240
du 25/06/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts
Dépôt N°A2018/009891
du 12/04/2018
pdfListe des souscripteurs
Constitution d'une société commerciale par création

Statuts constitutifs
Constitution d'une société commerciale par création

Attestation de dépôt des fonds
Constitution d'une société commerciale par création

Liste des souscripteurs
"Constitution d'une société commerciale par création"

Statuts constitutifs
"Constitution d'une société commerciale par création"

Attestation de dépôt des fonds
"Constitution d'une société commerciale par création"
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
17/06/2024
BODACC
7/19/2024LYONDépôts des compteshtml
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12/21/2023LYONDépôts des compteshtml
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7/7/2022LYONDépôts des compteshtml
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7/1/2021LYONDépôts des compteshtml
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7/22/2021LYONModifications diverseshtml
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7/19/2020LYONDépôts des compteshtml
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12/10/2020LYONModifications diverseshtml
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7/21/2019LYONDépôts des compteshtml
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5/3/2018LYONCréationshtml
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ETABLISSEMENTS
83891584100020
(siège)		71.12BCréation
10/1/2020		 11 AVENUE GENERAL LECLERC
69100 VILLEURBANNE
83891584100012
(secondaire)		71.12BCréation
4/3/2018		Fermeture
10/1/2020		40 RUE ARAGO
69100 VILLEURBANNE
ACCORDS D'ENTREPRISES
90521748500010Signature
3/8/2022		Diffusion
5/15/2023		ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURSAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Droit à la déconnexion et outils numériques
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)


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