885650564 (ENTREPRISE BRUNEL)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ENTREPRISE BRUNEL
Siège Social	RUE DU CHAMP DE MARS 42600 SAVIGNEUX
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	1/1/1956
N° SIREN	885650564
Capital	148000 EUR
Code NAF	41.20B (NAFRev2)
Activité	Construction d'autres bâtiments
Effectif salarié	20 à 49
TVA Intracommunautaire	FR66885650564

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/20/2022	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2018	Changement d'activité → 41.20B (NAFRev2)
12/31/2017	Changement d'activité → 42.21Z (NAFRev2)
3/5/2008	Changement d'activité → 43.99C (NAFRev2)
1/1/2008	Changement d'activité → 42.21Z (NAFRev2)
12/25/2004	Changement d'activité → 45.2B (NAFRev1)
12/25/2003	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2001	Changement de dénomination sociale → ENTREPRISE BRUNEL
1/1/1956	Création → ENTREPRISE BRUNEL PERE ET FILS SA à conseil d'administration (s.a.i.)

OBSERVATIONS
02/10/1956	Historique des observations depuis le 02/10/1956 : --- Publicité au Journal : LIBERTE DE MONTBRISON --- Parution au Journal le 18/03/1950
01/01/2009	: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/07/2023	Observations concernant l'établissement situé rue du Champ de Mars 42600 Savigneux : Observation depuis le 02/10/1956 : --- FONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE A DEJA CONSTITUEE, TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL DE 40 ROUTE DE LYON A SAVIGNEUX 42600 A COMPTER DU 29.06.2001 --- Montant de l'acquisition : 14.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : ETUDE DE ME CHAMBON NOTAIRE A MONTBRISON *** Précédent Exploitant : BRUNEL MARIUS

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Maud, Marie BRUNEL né(e) en 03/1984 Nationalité Française 42600 Montbrison FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	CABINET BEAL AUDIT 1 Rue Bourgneuf 42000 Saint-Étienne

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (15 actes dans 11 dépôts)

Dépôt N°A2022/009838
du 22/11/2022

Décision(s) de l'associé unique
Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°A2022/006700
du 03/08/2022

Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°53
du 05/01/2016

Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour
Nomination de directeur général Modification des statuts

Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général Modification des statuts

Dépôt N°1171
du 04/11/2003

fqOOLP1W8uIE RACT0300299472

Dépôt N°701
du 20/06/2003

6WG8uxXgvQp3 RACT0300141120

Dépôt N°12115
du 08/10/2001

3A3G0bMmYJVl RACT0100211723

Dépôt N°691
du 06/08/1998

pVlVnxheVvRV RACT9800120421

Dépôt N°668
du 29/07/1997

YBO985za1Hkb RACT9700455890

Dépôt N°625
du 01/01/1996

FzdeMNk9sOCu RACT9600369730

Dépôt N°635
du 01/01/1995

8X2vWxWEtSp1 RACT9500321354

Dépôt N°762
du 01/01/1994

Wjo8gyHnR2PR RACT9400473167

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 18/07/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 26/07/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 26/07/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 06/08/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 21/07/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 27/06/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 10/07/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 07/07/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
8/2/2024	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/10/2023	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
12/4/2022	ST-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
8/11/2022	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/14/2022	ST-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
8/19/2021	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/6/2020	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/7/2019	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/19/2018	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/1/2017	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/25/2016	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
1/14/2016	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
7/18/2015	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/25/2014	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/2/2013	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/21/2012	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
10/18/2011	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/8/2010	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/31/2009	SAINT-ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
10/23/2008	MONTBRISON	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
88565056400028 (siège)	41.20B	Création 6/29/2001		RUE DU CHAMP DE MARS 42600 SAVIGNEUX
88565056400010 (secondaire)	45.2B	Création 1/1/1956	Fermeture 6/29/2001	40 RTE DE LYON 42600 SAVIGNEUX