UNITÉ LÉGALE
Capital8500 EUR (Variable)
OBSERVATIONS
14/01/2021 Adoption d'un statut légal particulier : SCOP à capital variable
REPRÉSENTANTS
typeGérantBlaise BERGER
né(e) en 07/1974
Nationalité Française
22000 Saint-Brieuc
FRANCE
typeGérantGilles, Andre MARECHAL
né(e) en 04/1958
Nationalité Française
35740 Pacé
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (5 actes dans 2 dépôts)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de co-gérant
pdfStatuts constitutifs

Attestation de dépôt des fonds
pdfStatuts constitutifs

Attestation de dépôt des fonds
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
13/06/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
06/02/2024
MARQUES
FRCentinelVision09, 4210/10/201010/10/2030
FRCentinelTrafic09, 4210/10/201010/10/2030
FRCentinelAccess09, 4210/10/201010/10/2030
FRCentinelSuite09, 4210/10/201010/10/2030
FRCentinelWall09, 4210/10/201010/10/2030
FRCENTINEL ORION09, 427/5/20237/5/2033
FROrion
09, 427/5/20237/5/2033
FRCentinelXPro09, 428/30/20208/30/2030
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES
ACCORDS D'ENTREPRISES
38407765700011Signature
1/19/2024
Diffusion
5/13/2024
Accord collectif de substitutionClassifications
Couverture complémentaire santé - maladie
Forfaits (en heures, en jours)
Indemnités (dont kilométrique)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Retraite complémentaire - supplémentaire
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
38407765700011Signature
1/4/2024
Diffusion
4/15/2024
Accord collectif de substitutionAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Classifications
Couverture complémentaire santé - maladie
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Retraite complémentaire - supplémentaire
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
38407765700011Signature
12/18/2023
Diffusion
3/25/2024
accord sur la Négociations Annuelles Obligatoires 2023Autre, précisez
Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
38407765700011Signature
10/11/2023
Diffusion
12/11/2023
Accord de substitution consécutif au transfert de l'activité assistance, manutention, nettoyage chantiers avions dans les hangars au sein de KS SERVICESAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Classifications
Couverture complémentaire santé - maladie
Indemnités (dont kilométrique)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
38407765700011Signature
3/10/2023
Diffusion
5/29/2023
Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Droit à la déconnexion et outils numériques
Durée collective du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)
Travail de nuit
Travail du dimanche
Travail à temps partiel
38407765700011Signature
12/12/2022
Diffusion
2/6/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en œuvre d'un dispositif d'activité partielle de longue duréeAutre, précisez