894258482 (MOD)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	MOD
Siège Social	301 CHEMIN DE VALENTIN 42540 SAINT-JUST-LA-PENDUE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	2/1/2021
N° SIREN	894258482
Capital	82100 EUR
Code NAF	43.32A (NAFRev2)
Activité	Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif salarié	Inconnu
TVA Intracommunautaire	FR92894258482

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
2/1/2021	Création → MOD Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
18/02/2021	L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

OBSERVATIONS

18/02/2021

L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Marc-olivier DUCREUX né(e) en 11/1984 Nationalité Française 42540 Saint-Just-la-Pendue FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (2 actes dans 1 dépôts)

Dépôt N°393
du 18/02/2021

Statuts constitutifs
Constitution

Procès-verbal d'assemblée constitutive
Nomination(s) de gérant(s)

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
10/20/2024	ROANNE	Dépôts des comptes	Afficher
11/15/2023	ROANNE	Dépôts des comptes	Afficher
2/24/2023	ROANNE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
89425848200013 (siège)	43.32A	Création 2/1/2021		301 CHEMIN DE VALENTIN 42540 SAINT-JUST-LA-PENDUE