896950243 (KEOLIS GASCOGNE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	KEOLIS GASCOGNE
Siège Social	215 TEOULERE RTE DE BENQUET 40280 SAINT-PIERRE-DU-MONT
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	1/1/1969
N° SIREN	896950243
Capital	135000 EUR
Code NAF	49.39A (NAFRev2)
Activité	Transports routiers réguliers de voyageurs
Effectif salarié	50 à 99
TVA Intracommunautaire	FR28896950243

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
3/26/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2011	Transfert de siège → 896950243 00098
6/30/2008	Changement de dénomination sociale → KEOLIS GASCOGNE
1/1/2008	Changement d'activité → 49.39A (NAFRev2)
1/1/2005	Changement de forme → Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
12/25/2003	Changement d'activité → 60.2B (NAFRev1)
1/1/1988	Changement de dénomination sociale → SOC EXPLOIT RESEAU AUTO GUYENNE GASCOGNE
1/1/1969	Création → S E R A G SA à conseil d'administration (s.a.i.)

OBSERVATIONS
13/10/2005	Mention d'office TRANSFORAMTION DE LA SA EN SARL Date d'effet : 01/07/2005
22/08/2008	Réduction de capital à compter du 30/06/2008 Ancien : 201000 EUR Nouveau : 135000 EUR Changement de dénomination à compter du 30/06/2008 Ancienne : STE D`EXPLOITATION DE RESEAUX AUTOMOBILES DE GUYENNE ET GASCOGNE SERAG Nouvelle : KEOLIS GASCOGNE Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 12/06/2008 : Partant : PACREAU Jacky, GÉRANT NON ASSOCIÉ Nouveau : DANET Bruno Michel, GÉRANT NON ASSOCIÉ
01/09/2008	Changement de dénomination à compter du 30/06/2008: Ancienne : SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESEAUX AUTOMOBILES DE GUYENNE ET GASCOGNE - S.E.R.A.G. Nouvelle : KEOLIS GASCOGNE
01/01/2009	En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/08/2009	Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 27/03/2009 : Nouveau : SADI PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : NICOLAS Yves, Commissaire aux comptes suppléant
11/08/2011	Notification Greffe de Mont de Marsan (40) du 30/06/2011 - Transfert du siège social à compter du 01/01/2011 : Ancienne adresse : route de Saint-Sever 40000 Saint-Pierre-du-Mont Nouvelle adresse : 215 route de Benquet - ZA de la Teoulere 40280 Saint-Pierre-du-Mont

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Jean-marc VERMAUT né(e) en 08/1969 Nationalité Française 33610 Cestas FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (49 actes dans 20 dépôts)

Dépôt N°1976
du 29/07/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°8061
du 03/10/2018

Décision(s) des associés
Changement(s) de gérant(s)

Dépôt N°1301
du 28/07/2015

	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°1054
du 30/06/2011

	Procès-verbal d'assemblée Transfert du siège 215 route de Benquet - ZA de la Téoulère 40280 Saint Pierre du Mont à compter du 01/01/2011 Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée Transfert du siège 215 route de Benquet - ZA de la Téoulère 40280 Saint Pierre du Mont à compter du 01/01/2011 Statuts mis à jour

Dépôt N°1468
du 09/11/2009

Extrait de procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)

Dépôt N°1078
du 12/08/2009

	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes Procès-verbal de la gérance Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes Procès-verbal de la gérance Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes Procès-verbal de la gérance Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes Procès-verbal de la gérance Statuts mis à jour

Dépôt N°1273
du 25/08/2008

C8qxTlchJrGx RACT0801304266

Dépôt N°981
du 25/06/2008

Rapport du commissaire à la fusion
SUR LA REMUNERATION DES APPORTS AFFECTUES PAR CARIANE ADOUR A SERAG

Rapport du commissaire à la fusion
SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR CARIANE ADOUR A SERAG

Dépôt N°845
du 28/05/2008

Traité de fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés CARIANE ADOUR dont le siège est à DAX

Dépôt N°244
du 13/02/2006

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)

Dépôt N°1232
du 28/09/2005

Rapport du commissaire aux comptes
Transformation en SARL

Rapport du commissaire aux comptes
REDIFINITION DE L'OBJET SOCIAL

Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°738
du 17/06/2003

Procès-verbal d'assemblée
Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général

Dépôt N°1283
du 11/09/2002

Divers
EXTRAIT DU PV DE L'AGM DU 28.06.2002 EXTRAIT DU PV DE L'AGM DU 28.06.2002 Modification de la composition du conseil d'administration

Divers
EXTRAIT PV CA DU 28.06.2002 Modification de la composition du conseil d'administration

Statuts mis à jour
Modification de la composition du conseil d'administration

Divers
MISE EN HARMONIE AVEC LA LOI 20014-420 DU 15 MAI 2001 Modification de la composition du conseil d'administration

Dépôt N°324
du 13/02/2002

Dépôt N°1632
du 28/12/2001

Procès-verbal d'assemblée
Conversion du capital en euros

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°1146
du 09/10/2001

Dépôt N°892
du 10/09/1999

Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration

Dépôt N°1066
du 27/11/1997

Acte notarié
Cession de parts

Dépôt N°149
du 13/02/1997

Acte notarié

Divers
DONATION PARTAGE

Dépôt N°758
du 08/09/1993

Procès-verbal d'assemblée

Divers
CHANGEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 14/08/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 25/07/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 01/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 03/08/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 27/08/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 19/07/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 20/07/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 29/08/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
8/18/2024	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
7/31/2023	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
8/3/2022	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
7/31/2021	MT-DE-MARSAN	Modifications diverses	Afficher
8/6/2021	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
9/4/2020	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
7/23/2019	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
10/18/2018	MT-DE-MARSAN	Modifications diverses	Afficher
7/29/2018	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
9/8/2017	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
12/10/2016	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
8/27/2015	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
8/12/2015	MONT-DE-MARSAN	Modifications diverses	Afficher
8/1/2014	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
9/27/2013	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
8/20/2012	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
9/20/2011	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
7/12/2011	MONT-DE-MARSAN	Modifications diverses	Afficher
7/12/2011	MONT-DE-MARSAN	Ventes et cessions	Afficher
9/20/2010	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
8/25/2009	MONT-DE-MARSAN	Modifications diverses	Afficher
8/26/2009	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher
11/30/2009	MONT-DE-MARSAN	Modifications diverses	Afficher
9/11/2008	MONT-DE-MARSAN	Modifications diverses	Afficher
8/19/2008	MONT-DE-MARSAN	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
89695024300098 (siège)	49.39A	Création 1/1/2011		215 TEOULERE RTE DE BENQUET 40280 SAINT-PIERRE-DU-MONT
89695024300080 (secondaire)	49.39B	Création 7/1/2008		IMPASSE DOUMAYNE 47200 MARMANDE
89695024300072 (secondaire)	49.39B	Création 7/1/2008		BROY DE HAUT 40100 DAX
89695024300064 (secondaire)	49.39A	Création 5/1/1994		3 RUE DES HIRONDELLES 47700 CASTELJALOUX
89695024300049 (secondaire)	79.11Z	Création 1/1/1900		BARBOTAN 32150 CAZAUBON
89695024300056 (secondaire)	60.2B	Création 1/1/1986	Fermeture 5/1/1994	15 AVENUE DE MARMANDE 47700 CASTELJALOUX
89695024300031 (secondaire)	49.39A	Création 1/1/1900	Fermeture 1/1/2011	8 IMPASSE DE LA SERAG IMPASSE SERAG 40280 SAINT-PIERRE-DU-MONT