UNITÉ LÉGALE
Capital450000 EUR (Variable)
OBSERVATIONS
11/06/2021 Adoption d'un statut légal particulier : Société par Actions Simplifiées Sportive Professionnelle
REPRÉSENTANTS
typeAdministrateurGerard, Henri, Victor BERTRAND
né(e) en 01/1965
Nationalité Française
11200 Bizanet
FRANCE
typeAdministrateurOlivier BROUSSON
né(e) en 10/1978
Nationalité Française
11110 Vinassan
FRANCE
typeAdministrateurJean-francois DESPOUX
né(e) en 02/1962
Nationalité Française
11100 Narbonne
FRANCE
typeAdministrateurLouis, Jacques MADAULE
né(e) en 08/1962
Nationalité Française
11100 Narbonne
FRANCE
typeAdministrateurLaurent, Jean MARATUECH
né(e) en 01/1984
Nationalité Française
11100 Narbonne
FRANCE
typeAdministrateurJean-pascal, Alain MARCENAC
né(e) en 06/1964
Nationalité Française
34160 Saint-Geniès-des-Mourgues
FRANCE
typeAdministrateurPhilippe, Henri MARCO
né(e) en 03/1964
Nationalité Française
11590 Cuxac-d'Aude
FRANCE
typePrésident de SASXavier, Paul MARCO
né(e) en 04/1965
Nationalité Française
11100 Narbonne
FRANCE
typeAdministrateurCharles-francois MARINAKIS
né(e) en 09/1962
Nationalité Française
75001 Paris 1er Arrondissement
FRANCE
typeAdministrateurYannick, Jean, Michel MASSE
né(e) en 02/1969
Nationalité Française
11100 Narbonne
FRANCE
typeAdministrateurThomas, Benoit SANGALLI
né(e) en 08/1986
Nationalité Française
11100 Narbonne
FRANCE
typeAdministrateurGuy, Hubert SPANGHERO
né(e) en 01/1955
Nationalité Française
11400 Castelnaudary
FRANCE
typeAdministrateurStanislas, Jules, Roger VILGRAIN
né(e) en 03/1959
Nationalité Française
20105 ALDIE VA
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
typeCommissaire aux comptes suppléantSAS OLIVER ET ASSOCIES
Zac Bonne Source 9 Rue Ernest Cognacq
11100 Narbonne
typeCommissaire aux comptes titulaireSUDGEST
1 bis Rue Jacquard
Résidence du Soleil II
11100 Narbonne
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (24 actes dans 8 dépôts)
pdfWPoUIaIsp1KL C0022A1001L336497D20241228H163711TPIJTES003PDBOR
pdff2wcGczZutDF C0022A1001L116363D20240820H163352TPIJTES003PDBOR
pdfgzFMEKBC4jXf C0022A1001L116364D20240820H163541TPIJTES003PDBOR
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification du montant maximum du capital variable
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de président du conseil d'administration

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission de membre

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de président
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission(s) d'administrateur(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
pdfActe notarié
Constitution

Acte notarié
Nomination de président

Acte notarié
Nomination de directeur général

Acte sous seing privé
Nomination(s) de membre(s)

Acte sous seing privé
Nomination de président du conseil d'administration

Contrat d'apport
COMPTES
Clôture
30/06/2023
Dépôt
10/07/2024
Clôture
30/06/2022
Dépôt
23/12/2022
BODACC
12/27/2024NARBONNEModifications diverses
8/20/2024NARBONNEModifications diverses
8/20/2024NARBONNEModifications diverses
9/24/2024NARBONNEDépôts des comptes
12/27/2022NARBONNEDépôts des comptes
9/20/2022NARBONNEModifications diverses
12/27/2022NARBONNEModifications diverses
5/5/2022NARBONNEModifications diverses
11/19/2021NARBONNEModifications diverses
ACCORDS D'ENTREPRISES
89988941400020Signature
3/25/2024
Diffusion
12/2/2024
Accord partiel NAOAutre, précisez
89988941400020Signature
11/9/2022
Diffusion
1/30/2023
Accord collectif d'entreprise PRIME AU FROIDSystème de prime (autre qu'évolution)
89988941400020Signature
2/10/2022
Diffusion
5/16/2022
Accord entreprise relatif à l'établissement distinct chez Inapa FranceAutre, précisez
89988941400020Signature
2/8/2022
Diffusion
5/16/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
89988941400020Signature
10/30/2019
Diffusion
3/16/2020
Accord relatif au don de jours pour proche maladeDispositifs don de jour et jour de solidarité
89988941400020Signature
3/21/2019
Diffusion
4/24/2019
Accord collectif relatif à la durée du travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Durée collective du temps de travail
89988941400020Signature
12/21/2018
Diffusion
2/5/2019
Accord collectif relatif à l'application du forfait en joursForfaits (en heures, en jours)
89988941400020Signature
12/21/2018
Diffusion
2/5/2019
Accord collectif relatif à la mise en place de la BDESDroit syndical, IRP, expression des salariés
89988941400020Signature
10/26/2018
Diffusion
1/18/2019
Accord relatif aux salaires effectifs 2018- NAO 2018Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
89988941400012Signature
3/25/2024
Diffusion
12/2/2024
Accord partiel NAOAutre, précisez
89988941400012Signature
11/9/2022
Diffusion
1/30/2023
Accord collectif d'entreprise PRIME AU FROIDSystème de prime (autre qu'évolution)
89988941400012Signature
2/10/2022
Diffusion
5/16/2022
Accord entreprise relatif à l'établissement distinct chez Inapa FranceAutre, précisez
89988941400012Signature
2/8/2022
Diffusion
5/16/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
89988941400012Signature
10/30/2019
Diffusion
3/16/2020
Accord relatif au don de jours pour proche maladeDispositifs don de jour et jour de solidarité
89988941400012Signature
3/21/2019
Diffusion
4/24/2019
Accord collectif relatif à la durée du travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Durée collective du temps de travail
89988941400012Signature
12/21/2018
Diffusion
2/5/2019
Accord collectif relatif à l'application du forfait en joursForfaits (en heures, en jours)
89988941400012Signature
12/21/2018
Diffusion
2/5/2019
Accord collectif relatif à la mise en place de la BDESDroit syndical, IRP, expression des salariés
89988941400012Signature
10/26/2018
Diffusion
1/18/2019
Accord relatif aux salaires effectifs 2018- NAO 2018Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)